Les comptes rendus 2017 au 2 juin 2022
Séance du 2 juin 2025
D. 2025 04 01 - INSTITUTIONS - Adoption du PV du 3 avril
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D. 2025 04 02 - INSTITUTIONS - Décisions prises par Mme la Maire dans le cadre de ses délégations
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D. 2025 04 03 - FINANCES LOCALES – Fongibilité des crédits
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D. 2025 04 04 - FINANCES LOCALES - AP CP
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D. 2025 04 05 - FINANCES LOCALES - Décision modificative n°1
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D. 2025 04 06 - FINANCES LOCALES - Régime de droit commun - provisions semi-budgétaire
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D. 2025 04 07 - CP - Travaux Mairie - Avenants des lots 5, 7 et 8
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D. 2025 04 08 - CP - Terrain de Grands jeux - Avenant n°1 du lot VRD.
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D. 2025 04 09 - CP - Denrées Lot 5 Charcuterie - Avenant n°1
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D. 2025 04 10 - FP - Création de poste PEC Médiathéque
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D. 2025 04 11 - FP - Indemnisation congés annuels non pris
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D. 2025 04 12 - FP - Instauration indemnité maniement des fonds
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D. 2025 04 13 - DOMAINE - Substitution acquéreur pour la vente parcelle A3548
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D. 2025 04 14 - DOMAINE - Substitution acquéreur pour la vente de 8 parcelles
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D. 2025 04 15 - DOMAINE - Cession de la parcelle AB n°206 à 1€ symbolique
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D. 2025 04 16 - ENFANCE EDUCATION - Dénomination école laïque.
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D. 2025 04 17 - ENFANCE EDUCATION - Modification règlement intérieur Accueils péri et extra scolaire.
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D. 2025 04 18 - INSTITUTIONS - Modification des statuts du Comité Syndical du Syndicat Intercommunal des Eaux des Vallées du Girou de l’Hers de la Save
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PJ 1 AVENANT D20250408-
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PJ 1 LOT SMAP D202504007-
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PJ 2 D20250408
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PJ 2 LOT GEMIN D202504007-
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PJ 3 LOT ETP -D202504007-
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PJ D20250409-
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PJ D20250413
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PJ D20250414-
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PJ D20250415
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PJ D20250418-
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Séance du conseil municipal du 2 juin 2022
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Séance du conseil municipal du 5 avril 2022
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Séance du conseil municipal du 10 mars 2022
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Séance du conseil municipal du 18 février 2022
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Séance du conseil municipal du 20 janvier 2022
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Séance du conseil municipal du 14 décembre 2021
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Séance du conseil municipal du 8 novembre 2021
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Séance du conseil municipal du 16 septembre 2021
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Séance du conseil municipal du 24 Juin 2021
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Séance du conseil municipal du 27 Mai 2021
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Séance du conseil municipal du 08 Avril 2021
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Séance du conseil municipal du 04 Mars 2021
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Séance du conseil municipal du 04 Février 2021
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Séance du conseil municipal du 10 Décembre 2020
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Séance du conseil municipal du 12 Novembre 2020
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Séance du conseil municipal du 08 Octobre 2020
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Séance du conseil municipal du 10 Juillet 2020
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Séance du conseil municipal du 02 Juillet 2020
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Séance du conseil municipal du 18 Juin 2020
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Séance du conseil municipal du 11 Juin 2020
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Séance du conseil municipal du 25 Mai 2020
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Séance du conseil municipal du 05 Mars 2020
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Séance du conseil municipal du 30 Janvier 2020
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Séance du conseil municipal du 05 Décembre 2019
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Séance du conseil municipal du 17 Octobre 2019
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Séance du conseil municipal du 05 Septembre 2019
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Séance du conseil municipal du 27 Juin 2019
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Séance du conseil municipal du 23 Mai 2019
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Séance du conseil municipal du 04 Avril 2019
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Séance du conseil municipal du 19 Mars 2019
Compte Rendu Séance 19h
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Compte Rendu Séance 20h
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Séance du conseil municipal du 13 Décembre 2018
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Convocation Séance
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Séance du conseil municipal du 08 Novembre 2018
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Séance du conseil municipal du 20 Septembre 2018
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Séance du conseil municipal du 05 Juillet 2018
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Séance du conseil municipal du 24 Mai 2018
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Séance du conseil municipal du 04 Avril 2018
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Séance du conseil municipal du 01 Mars 2018
Compte Rendu
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Séance du conseil municipal du 01 Février 2018
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Séance du conseil municipal du 21 Décembre 2017
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Séance du conseil municipal du 09 Novembre 2017
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Séance du conseil municipal du 19 Octobre 2017
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Séance du conseil municipal du 07 Septembre 2017
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Séance du conseil municipal du 06 Juillet 2017
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Séance du conseil municipal du 04 Mai 2017
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Séance du conseil municipal du 06 Avril 2017
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Séance du conseil municipal du 09 Mars 2017
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Séance du conseil municipal du 02 Février 2017
Convocation Séance
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Séance du conseil municipal du 19 Janvier 2017
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