Plan Local d’Urbanisme

PLU depuis février 2022 (Archive)

Le Plan Local d’Urbanisme a été approuvé le 20 mars 2014 puis a été modifié le 16 avril 2015 et le 12 mars 2019 par délibération du conseil municipal. Cette deuxième modification et les révisions allégées n°1, 2 et 3 sont exécutoires depuis le 20 mars 2019.

Les documents réglementaires suite à la révision allégée N°5 du 7 février 2022 sont consultables ci-dessous.

Vous pouvez vérifier le zonage de votre parcelle sur les plans ci-dessous :

Les Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)

Dans certains secteurs, des Orientations d’Aménagement et de Programmation définissent les principes d’aménagement à respecter concernant l’habitat, les déplacements, les réseaux, les espaces communs,… de manière à assurer la qualité urbaine des projets.

Annexes
Etude amendemant Dupont de la RD820
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Projets ferroviaires AFNT et GPSO
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Charte d'aménagement paysagé
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Legifrance _ Decret
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Appelation d'origine contrôlée
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Diagnostique agricole
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Charte voirie de la Communauté de Communes
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Sécurité routière
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Le réseau électrique
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Le réseau gaz
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Ligne à grande vitesse
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Notice d'adduction en eau potable
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Archéologie
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Droit de préemption urbain
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Schéma départemental des carrières
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Classement sonore des infrastructures de transports
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Plomb, amiantes, termites
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Prescriptions relatives à la rétention des eaux pluviales avec...
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Les déchets
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Note de synthèse
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Espaces soumis au projet urbain partenarial
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Taxe d'aménagement majorée
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Zones naturelles d'interêt écologique, faunistique et floristique
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Arrêté portant désignation du site Natura 2000
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Modification n°2 et révisions allégées N°1, 2 et 3
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Textes liés aux servitudes d'utilité publique
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Éléments à préserver
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Dossier départemental des risques majeurs
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Liste des emplacements réservés
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Attention ! En fonction des secteurs et des autorisations d’urbanisme délivrées (dans les lotissements par exemple), l’ancien document d’urbanisme (POS ou 1er PLU) est susceptible de s’appliquer à la place du PLU actuel.